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Lachapelle sous Chanéac
27 novembre 2021

Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 2 décembre 2021 à 20h00

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J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
                   Jeudi 02 décembre 2021
                       À 20h, à la Mairie.

             Port du masque obligatoire

 

Ordre du jour de cette séance :

  1. Finances : Décision Modificative
  2. Ressources humaines : Validation du taux de promotion pour avancement de grade
  3. Adressage : rectification de la délibération du 09 septembre 2021 instaurant les nouveaux noms de rues
  4. Urbanisme : saisine de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
  5. Procédure d’enregistrement des locaux de tourisme
  6. Détermination de l’âge minimum requis pour colis ou repas de fin d’année
  7. Questions diverses.

Je vous prie de croire, cher(e) concitoyen(ne),  en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Madame Le Maire,
Michelle THOMAS

 

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