Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Lachapelle sous Chanéac
1 décembre 2023

Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 7 décembre 2023

20170331_131021

Le Conseil Municipal se réunira le :
           Jeudi 07 décembre 2023
               à 20 heures 00
                  à la Mairie

 

 

 

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023
  2. Expérimentation du Compte Financier Unique exercice 2023 : signature de la convention
  3. Autorisation signature d’une convention avec le SDEA pour une mission d'Assistance Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie
  4. Signature de l’avenant à la convention de participation risque Prévoyance – Garantie maintien de salaire (MNT/CDG07)
  5. OGEC : participation financière au fonctionnement de l’école privée
  6. Participation financière pour séjour scolaire avec nuitées
  7. Attribution de subventions annuelles aux associations,
  8. Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées
  9. Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2023
  10. Questions diverses.

Affiché le 30 novembre 2023
Madame Le Maire, THOMAS Michelle

Publicité
Publicité
Commentaires
Publicité
Visiteurs
Depuis la création 31 286
N'hésitez pas à vous abonner à la Newsletter pour être informé en direct de l'actualité municipale. Pour cela, cliquer sur le bouton "M'abonner" ci-dessous.
.
Bienvenue sur le site d' information de Lachapelle sous Chanéac. Notre sympathique petit village est blotti au coeur du Parc Régional des Monts d' Ardèche. Vous trouverez sur ce site toutes les informations relatives à la vie de notre village.
Newsletter
Publicité