Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2020
L’ordre du jour de cette séance était le suivant :
- Vote du Compte administratif 2019 et du Compte de Gestion 2019
- Vote du Budget Primitif 2020
- Vote des taux d’imposition
- Désignations des délégués et suppléants des différents syndicats
- Indemnité du maire et des adjoints
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Autorisation au trésorier de Le Cheylard de recouvrement des impayés
- Surveillant de baignade
- Questions diverses
Etaient présents : Michelle Thomas, Christelle Barrès, Patrick Brun, René Barrès, Sandra Blanc, Sébastien Chanal, Frédéric Chareyre, Alexandre Laffont, Henri Manaudier, Sylvie Ribet, Didier Volle.
La secrétaire de séance est Christelle Barrès
Vote du compte administratif 2019
Commune
Fonctionnement
Dépenses 128 974.73
Recettes 146 002.84
Résultat reporté + 16 399.82 Résultat de clôture + 33 427.93
Investissement
Dépenses 95 046.37
Recettes 73 466.88
Résultat reporté + 16 838.90 Résultat de clôture – 4 740.59
Résultat global 28 687.34 euros
CCAS
Fonctionnement
Dépenses 1 008.28
Recettes 1 200.00
Résultat reporté + 335.22 Résultat de clôture + 526.94
Vote du budget primitif
Commune
Fonctionnement recettes et dépenses 159 498.34 euros
Investissement recettes et dépenses 60 861.44 euros
CCAS
Fonctionnement recettes et dépenses 1 326.94 euros
Tous ces budgets ont été votés à l’unanimité
Vote des taux d’imposition
Madame le Maire propose une augmentation, comme chaque année durant le précédent mandat, une augmentation des taux d’imposition de 0.5 %.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette proposition.
Désignations des délégués et suppléants des différents syndicats et associations
Titulaire Suppléant
Syndicat Eyrieux Clair René Barrès Didier Volle
SDE07 Patrick Brun Alexandre Laffont
Parc Naturel Régional Sébastien Chanal Henri Manaudier
Délégué à la Défense Didier Volle
Délégués à l’Office de tourisme Frédéric Chareyre Sylvie Ribet
Référent forestier Alexandre Laffont
SICTOMSED Christelle Barrès Patrick Brun
Communauté de Commune Val’Eyrieux
Conseil communautaire Michelle Thomas Christelle Barrès
Commission d’évaluation des charges transférées : Michelle Thomas
Proposition à la commission communale des Impôts directs
Gilles Barrès, Patrick Brun, Mickael Blanc, René Barrès, Sébastien Chanal, Frédéric Chareyre, Alexandre Laffont, Henri Manaudier, Joël Ribet, Nicole Rochette, Valérie Brunier, Laurent Mariac, Christian Garon, Jérome Chambon, Raphaël Sanial, Michel Pizot, Cyril Faure, Jean-Régis Chareyron, René De Biasio, Didier Imbert, Patrick Reynaud, Michel Demars, Marie-Jeanne Dufour, André Foulachier.
La Direction Départementale des Finances Publiques désignera d’office des commissaires conformément à la loi parmi ces personnes proposées.
Indemnités du Maire et des adjoints
Madame le Maire propose l’indemnité maximale pour le Maire et les adjoints, le Conseil Municipal vote à 10 voix et 1 abstention cette proposition
Délégations du Conseil municipal au Maire
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité un certains nombres de compétences selon l’article L2122-22 du code des collectivités locales.
Autorisation au trésorier du Cheylard de recouvrement des impayés
Après délibération et vote à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le trésorier du Cheylard a effectué toutes diligence nécessaire au recouvrement forcé des créances de la collectivité.
Emplois saisonniers
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire pour la durée de son mandat a recruté en tant que de besoin des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. (Surveillant de baignade, agent recenseur…)
Questions diverses
Nous sommes heureux de recruter cette année encore, Jeanne Castandet pour la surveillance des baigneurs.
Nous recherchons pour janvier, février 2021, un agent recenseur, les volontaires sont priés de se manifester dès que possible en mairie.
Madame le Maire,
Michelle Thomas