Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Lachapelle sous Chanéac
13 décembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 21 octobre 2021

20170331_131021

Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 Octobre 2021

Etaient présents : Michelle Thomas, Christelle Barrès, Patrick Brun, René Barrès, Alexandre Laffont, Sylvie Ribet, Didier Volle, Frédéric Chareyre, Henri Manaudier
Absent excusé :Sandra Blanc (pouvoir), Sébastien Chanal

La secrétaire de séance est Christelle Barrès

 

L’ordre du jour de cette séance était le suivant :

  1. OGEC : Signature convention de participation financière au fonctionnement de l’école privée,
  2. Communication, par le CDG, des résultats de la consultation d’assurance portant sur les « risques statutaires » et acceptation de la proposition correspondante,
  3. Attribution de subventions annuelles aux associations,
  4. Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées,
  5. Acceptation d’un don pour mise à disposition de l’ancien local de l’école,
  6. Questions diverses.

1)OGEC : Signature convention de participation financière au fonctionnement de l’école privée
Madame le maire explique qu’elle a reçu la nouvelle convention pour la participation financière de l’année 2020/2021 soit pour 4 élèves à raison de 600€ par enfant.
Après delibération et vote, le conseil Municipal décide d’accorder à l’OGEC École St Joseph cette subvention.

2)Communication par le CDG, des résultats de la consultation d’assurance portant sur les « risques statutaires » et acceptation de la proposition correspondante.
Madame le Maire expose que le Centre de Gestion de La Fonction publique de l’Ardèche a rendu compte de la consultation faite pour le contrat d’assurance groupe « risques statutaires ».
Le marché a été attribué à la compagnie CNP assurances avec l’intermédiaire SOFAXIS.
Le contrat prendra effet le 1er Janvier 2022 pour une durée de 4 ans.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer les conventions en résultat.

3)Attribution de subventions annuelles aux associations
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité le vote de subventions aux associations
Amicale Sapeurs-Pompiers  200€
C.A.T.M.   160€
Club de l’Amitié    300€
Comité de l’Animation    450€
Les restaurants du cœur    50€
A.E.P (Association d’Éducation Populaire)   1000€
L’âge d’Or    100€
Association médicale des Boutières    50€

4)Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées.
Le boulanger Mickaël Néboit continuant à faire ses tournées dans le village, le Conseil Municipal lui versera comme chaque année 350€ afin de participer à ses frais de déplacements.

5)Acceptation d’un don pour mise à disposition de l’ancien local de l’école.
Le Conseil municipal accepte le don de 200€ pour la mise a disposition d’une partie de l’ancien local de l’école durant 1 an.

6)Questions diverses.
- Le locataire de l’appartement au dessus de la Mairie restera encore un mois dans le logement.
- Madame le Maire prendra contact avec la Mairie de Chanéac pour prévoir le remplacement de notre agent technique commun qui devrait partir en retraite en 2022.

La séance est levée à 22 heures.
Madame Le Maire Michelle THOMAS

Publicité
Publicité
Commentaires
Publicité
Visiteurs
Depuis la création 31 276
N'hésitez pas à vous abonner à la Newsletter pour être informé en direct de l'actualité municipale. Pour cela, cliquer sur le bouton "M'abonner" ci-dessous.
.
Bienvenue sur le site d' information de Lachapelle sous Chanéac. Notre sympathique petit village est blotti au coeur du Parc Régional des Monts d' Ardèche. Vous trouverez sur ce site toutes les informations relatives à la vie de notre village.
Newsletter
Publicité