Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 Octobre 2021
Etaient présents : Michelle Thomas, Christelle Barrès, Patrick Brun, René Barrès, Alexandre Laffont, Sylvie Ribet, Didier Volle, Frédéric Chareyre, Henri Manaudier
Absent excusé :Sandra Blanc (pouvoir), Sébastien Chanal
La secrétaire de séance est Christelle Barrès
L’ordre du jour de cette séance était le suivant :
- OGEC : Signature convention de participation financière au fonctionnement de l’école privée,
- Communication, par le CDG, des résultats de la consultation d’assurance portant sur les « risques statutaires » et acceptation de la proposition correspondante,
- Attribution de subventions annuelles aux associations,
- Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées,
- Acceptation d’un don pour mise à disposition de l’ancien local de l’école,
- Questions diverses.
1)OGEC : Signature convention de participation financière au fonctionnement de l’école privée
Madame le maire explique qu’elle a reçu la nouvelle convention pour la participation financière de l’année 2020/2021 soit pour 4 élèves à raison de 600€ par enfant.
Après delibération et vote, le conseil Municipal décide d’accorder à l’OGEC École St Joseph cette subvention.
2)Communication par le CDG, des résultats de la consultation d’assurance portant sur les « risques statutaires » et acceptation de la proposition correspondante.
Madame le Maire expose que le Centre de Gestion de La Fonction publique de l’Ardèche a rendu compte de la consultation faite pour le contrat d’assurance groupe « risques statutaires ».
Le marché a été attribué à la compagnie CNP assurances avec l’intermédiaire SOFAXIS.
Le contrat prendra effet le 1er Janvier 2022 pour une durée de 4 ans.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer les conventions en résultat.
3)Attribution de subventions annuelles aux associations
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité le vote de subventions aux associations
Amicale Sapeurs-Pompiers 200€
C.A.T.M. 160€
Club de l’Amitié 300€
Comité de l’Animation 450€
Les restaurants du cœur 50€
A.E.P (Association d’Éducation Populaire) 1000€
L’âge d’Or 100€
Association médicale des Boutières 50€
4)Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées.
Le boulanger Mickaël Néboit continuant à faire ses tournées dans le village, le Conseil Municipal lui versera comme chaque année 350€ afin de participer à ses frais de déplacements.
5)Acceptation d’un don pour mise à disposition de l’ancien local de l’école.
Le Conseil municipal accepte le don de 200€ pour la mise a disposition d’une partie de l’ancien local de l’école durant 1 an.
6)Questions diverses.
- Le locataire de l’appartement au dessus de la Mairie restera encore un mois dans le logement.
- Madame le Maire prendra contact avec la Mairie de Chanéac pour prévoir le remplacement de notre agent technique commun qui devrait partir en retraite en 2022.
La séance est levée à 22 heures.
Madame Le Maire Michelle THOMAS
