Compte rendu du conseil municipal du 09 Septembre 2021.
Etaient présents : Michelle Thomas, Christelle Barrès, Patrick Brun, René Barrès, Alexandre Laffont, Sylvie Ribet, Didier Volle, Sandra Blanc, Frédéric Chareyre, Henri Manaudier,
Absent excusé : Sébastien Chanal,
La secrétaire de séance est Christelle Barrès.
L’ordre du jour de cette séance était le suivant :
- RIFSEEP : modification de la délibération du 15/04/2021 pour ajout du CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
- Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe.
- Validation des nouveaux noms de rues
- Questions diverses.
1)RIFSEEP* : modification de la délibération du 15/04/2021 pour ajout du CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
Madame le maire explique que la dernière délibération concernant le RIFSEEP a été rejetée suite au contrôle de légalité car le Conseil Municipal a pris la décision de ne pas mettre en place le CIA pourtant obligatoire.
La Commune décide donc d’instituer le CIA et la nouvelle délibération en tiendra compte.
* Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'ex-pertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
2)Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe.
Madame le Maire expose que l’adjoint administratif de la Commune a réussi l’examen professionnel d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe. Il est donc souhaitable de créer à compter de ce jour un poste correspondant à ce grade, échelle C2 de rémunération à temps non complet pour une durée de 10 heures hebdomadaires.
Le conseil Municipal approuve à l’unanimité la création du poste.
3)Validation des nouveaux noms de rues
Les noms des rues finalises par le Conseil Municipal sont validées et les plaques vont être distribuées lorsque les poteaux et les plaques de rues seront mis en place.
4)Questions diverses.
- Non valeurs : Monsieur le Trésorier Du Cheylard nous demande de valider quelques sommes en non valeurs car non recouvrables pour la somme totale de 237,02 Euros. Le Conseil Municipal accepte l’admission en non valeur de ces sommes.
- Débroussaillement : les élus demandent à ce que l’entreprise de débroussaillement des voies communales puisse intervenir plus tôt en saison. Madame le Maire la contactera à ce sujet.
- -Un jeune médecin a fait part de son souhait de s’installer à St Martin de Valamas. Pour cela, il faut que le territoire soit placé en Zone d’intervention prioritaire afin qu’il puisse bénéficier des aides de l’Etat.
La séance est levée à 22 heures.
Madame Le Maire Michelle THOMAS
