Compte rendu du conseil municipal du 29 Octobre 2020
Présents : Michelle Thomas, Christelle Barrès, Patrick Brun, René Barrès, Sandra Blanc, Frédéric Chareyre, Henri Manaudier, Sylvie Ribet.
Absents excusés : Alexandre Laffont, Didier Volle.
Absent : Sébastien Chanal.
La secrétaire de séance est Christelle Barrès.
L’ordre du jour de cette séance était le suivant :
- Eoliennes : exposé de RP GLOBAL,
- Finances : Décision Modificative,
- Ressources humaines : Démission de la secrétaire, Emploi agent recenseur,
- Opposition au transfert de compétence PLUI,
- Subventions annuelles aux associations, subvention exceptionnelle pour sortie école privée de St Martin de Valamas,
- Signature de la convention de participation financière de l’école privée,
- Adressage postal : demande de subvention et point sur l’avancement du dossier,
- Point sur la situation du restaurant, étude des candidatures,
1) Éoliennes : Exposé de RP GLOBAL.
Monsieur Stéphane Robert, responsable foncier RPGlobal France a présenté au Conseil Municipal un projet de parc éolien sur la commune.
A l’issue de cette présentation le Conseil Municipal a délibéré et a voté à l’unanimité l’acceptation de l’étude de ce projet.
2) Finances : Décision Modificative.
Madame Le Maire explique qu’il convient de modifier certaines lignes du budget :
Le Conseil délibère et vote à l’unanimité ce budget.
3) Démission de la secrétaire, Emploi agent recenseur.
Madame Murielle Péchaire, notre secrétaire de mairie a démissionné de ses fonctions.
Le recensement de la population étant prévu par l’INSEE en janvier 2021, Mademoiselle Claire Sanial se propose pour l’emploi d’agent recenseur.
4) Opposition au transfert de compétence PLU.
Considérant que la Communauté de Communes n’est pas aujourd’hui compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme mais qu’elle le deviendrait de plein droit le premier jour de l’année suivant l’élection du Président de la Communauté de Communes consécutive au renouvellement général des conseils municipaux et communautaires, c’est à dire au 1er janvier 2021.
Le Conseil Municipal délibère et vote à l’unanimité son opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes.
5) Subventions annuelles aux associations, subvention exceptionnelle pour sortie école privée de St Martin de Valamas.
Il convient de voter les subventions aux associations.
Le Conseil Municipal a décidé de reconduire ces subventions pour 2020 sauf celle du Comité d’Animation qui n’a pu malheureusement rien organiser cette année pour cause de Covid.
6) Signature de la convention de participation financière de l’école privée.
L’école Privée Saint-Joseph de Saint Martin De Valamas organise une sortie sport nature au printemps prochain.
L’OGEC pourra bénéficier d’une subvention du département à condition que les communes ayant des enfants dans cette école participent également.
Vote à l’unanimité pour une subvention de 176 euros. (4 enfants X 11 euros X par 4 nuits).
7) Adressage postal : demande de subvention et point sur l’avancement du dossier.
Le Conseil Municipal a finalisé le projet en cours et autorise Madame Le Maire à demander une subvention au Conseil Régional dans le cadre du "bonus relance".
8) Point sur la situation du restaurant, étude des candidatures.
Le dossier est encore entre les mains du liquidateur et la commune ne peut donc pas avancer dans la recherche d’un repreneur.
9) Questions diverses.
Le spectacle prévu le 15 novembre par la Communauté de Communes est annulé en raison de la crise sanitaire.
La séance est levée vers 22h.
Madame Le Maire
Michelle Thomas
